EAN13: 9782011277237
Éditeur: Hachette BNF
Date de publication: 1 août 2016
Collection: Sciences sociales
Nombre de pages: 24
Dimensions: 23,4 x 15,6 cm
Poids: 51 g
Langue: fre

Recueil Des Usages Ayant, En Dehors Du Code Civil, Un Caractère Légal, Dans Le Canton De Belleville

P Goyard

Hachette BNF

Prix public : 9,50 €

Recueil des usages ayant, en dehors du code civil, un caractère légal, dans le canton de Belleville (Rhône), d'après les commissions cantonale et départementale instituées par arrêtés préfectoraux des 26 avril et 7 oct. 1855, en exécution d'une circulaire ministérielle du 15 fév. 1855, imprimé à la diligence et par les soins de M. P. Goyard,... Date de l'édition originale : 1879 Appartient à l'ensemble documentaire : RhoneAlp1 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Recueil Des Usages Ayant, En Dehors Du Code Civil, Un Caractère Légal, Dans Le Canton De Belleville

P Goyard

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