1. Droit
  2. Droit général

EAN13
9782011279774
Éditeur
Hachette BNF
Date de publication
1 août 2016
Collection
Sciences sociales
Nombre de pages
46
Dimensions
23,4 x 15,6 cm
Poids
81 g
Langue
fre

Du Tarif Des Droits De Péage Du Pont Suspendu Sur La Garonne Au Port-De-Pascau

Imp. De P. Noubet

Hachette BNF

Prix public : 10,90 €

Du Tarif des droits de péage du pont suspendu sur la Garonne au Port-de-Pascau, établi par l'ordonnance royale du 2 mai 1841. Que faut-il entendre, dans ce tarif, par Charrette ordinaire de Campagne ? Date de l'édition originale : 1843 Appartient à l'ensemble documentaire : Aquit1Appartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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