1. Droit
  2. Droit général

EAN13
9782013040242
Éditeur
Hachette BNF
Date de publication
1 mai 2017
Collection
Sciences sociales
Nombre de pages
56
Dimensions
23,4 x 15,6 x 0,3 cm
Poids
92 g
Langue
fre

Ordonnance Du Roi. Création D'Un Collège Royal De Marine Et De Compagnies D'Élèves De La Marine, Suivi Du Règlement

Louis Xviii

Hachette BNF

Prix public : 11,00 €

Ordonnance du roi portant création d'un collège royal de marine et de compagnies d'élèves de la marine... suivie du règlement... Date de l'édition originale : 1816 [Acte royal. 1816-01-31] Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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