EAN13: 9782013385695
Éditeur: Hachette BNF
Date de publication: 1 août 2014
Collection: Sciences sociales
Nombre de pages: 30
Dimensions: 23,4 x 15,6 cm
Poids: 59 g
Langue: fre

L'Enregistrement Au Congo, Mémento Alphabétique Des Droits Établis Et Des Opérations (Éd.1904), Par Le Décret Du 1er Juin 1903. Instituant La Taxe D'Enregistrement Sur Les Actes Et Les Jugements

Impr. Nationale

Hachette BNF

Prix public : 9,50 €

Colonie du Congo français et dépendances. L'Enregistrement au Congo, mémento alphabétique des droits établis et des opérations imposées par le décret du 1er juin 1903. instituant la taxe d'enregistrement sur les actes et les jugements Date de l'édition originale : 1904 Sujet de l'ouvrage : Congo France -- Colonies -- Histoire Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

L'Enregistrement Au Congo, Mémento Alphabétique Des Droits Établis Et Des Opérations (Éd.1904), Par Le Décret Du 1er Juin 1903. Instituant La Taxe D'Enregistrement Sur Les Actes Et Les Jugements

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