1. Droit
  2. Droit général

EAN13
9782013406659
Éditeur
Hachette BNF
Date de publication
1 septembre 2014
Collection
Sciences sociales
Nombre de pages
650
Dimensions
23,4 x 15,6 x 3,3 cm
Poids
901 g
Langue
fre

Répertoire Général & Raisonné. Nouveau Traité D'Enregistrement. Transcription.Timbre. Greffe.Tom

Maurice Désiré Garnier

Hachette BNF

Prix public : 35,00 €

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement : nouveau traité, en forme de dictionnaire, des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe,.... Tome 1 / par M. M.-D. Garnier,... Date de l'édition originale : 1872-1873 Sujet de l'ouvrage : Enregistrement Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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