1. Droit
  2. Droit général

EAN13
9782013420174
Éditeur
Hachette BNF
Date de publication
1 septembre 2014
Collection
Sciences sociales
Nombre de pages
52
Dimensions
23,4 x 15,6 cm
Poids
92 g
Langue
fre

Tarifs Des Droits De Circulation, Vins, Cidres, Hydromels, Vinaigres Et Acides Acétiques, , Applicables Le 1er Janvier 1917

P. Oudin

Hachette BNF

Prix public : 11,00 €

Tarifs des droits de circulation, vins, cidres, hydromels, vinaigres et acides acétiques, applicables le 1er janvier 1917. - Tarif du droit de consommation sur les alcools, vins alcoolisés, vermouts et vins de liqueur ou d'imitation Date de l'édition originale : 1917 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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