1. Droit
  2. Droit général

EAN13
9782013449304
Éditeur
Hachette BNF
Date de publication
1 octobre 2014
Collection
Généralités
Nombre de pages
36
Dimensions
23,4 x 15,6 cm
Poids
67 g
Langue
fre

Code Napoléon : Des Successions

Joseph Bénac

Hachette BNF

Prix public : 9,50 €

[Jusromanum : de vulgari et pupillari substitutione] / par M. Bénac,...[Code Napoléon : des successions][Droit commercial : des commissionnaires pour les ventes et achats][Droit administratif : de la compétence administrative et judiciaire en matière de travaux publics] Date de l'édition originale : 1859 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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