EAN13: 9782014488128
Éditeur: Hachette BNF
Date de publication: 1 décembre 2016
Collection: Sciences sociales
Nombre de pages: 38
Dimensions: 23,4 x 15,6 cm
Poids: 70 g
Langue: fre

Jus Romanum : De Fideicommissariis Hereditatibus Et De Singulis Rebus Per, Fideicommissum Rectilis . Code Civil : Des Privilège Et Hypothèques. Code De Procédure Civile

Cornac

Hachette BNF

Prix public : 9,50 €

[Jus romanum : de fideicommissariis hereditatibus et de singulis rebus per fideicommissum rectilis / M. Emmanuel Cornac, ... [Code civil : des privilège et hypothèques]... [Code de procédure civile : des jugements sur les actions possessoires]... [Droit administratif : que faut-il entendre par le principe de la divisibilité des compétences administratives et judiciaires][Code de commerce : société en nom collectif]...Date de l'édition originale : 1844Appartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Jus Romanum : De Fideicommissariis Hereditatibus Et De Singulis Rebus Per, Fideicommissum Rectilis . Code Civil : Des Privilège Et Hypothèques. Code De Procédure Civile

Cornac

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