- EAN13
- 9782019994181
- Éditeur
- Hachette BNF
- Date de publication
- 1 mars 2018
- Collection
- Sciences sociales
- Nombre de pages
- 42
- Dimensions
- 23,4 x 15,6 cm
- Poids
- 75 g
- Langue
- fre
Acte Pour La Licence. Code Napoléon. Rentes Constituées, Des Rentes Foncières Et Des Rentes Viagères, Droit Commercial. Des Assurances, Des Franchises. Faculté De Droit De Toulouse
Charles-Joseph-Alexandre-Fernand Arcimoles
Hachette BNF
Prix public : 9,50 €
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... : [Jus romanum : Prosocio... - Code Napoléon : Des Rentes constituées, des rentes foncières et des rentes viagères... - Droit commercial : Des Assurances, des franchises. - Droit administratif : Sous quel rapport les conventions privées tombent-elles dans le domaine de l'autorité judiciaire.] / par M. d'Acrimoles (Charles-Joseph-Alexandre-Fernand), ... Date de l'édition originale : 1859 Sujet de l'ouvrage : Droit -- Thèses et écrits académiques -- France -- Toulouse (Haute-Garonne) -- 19e siècle Appartient à l'ensemble documentaire : MidiPyren1 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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