1. Droit
  2. Droit général

EAN13
9782140299018
Éditeur
L'Harmattan
Date de publication
21 décembre 2022
Collection
LOGIQUES JURIDI
Nombre de pages
414
Dimensions
24 x 15,5 x 2,2 cm
Poids
610 g
Langue
fre

Le Contrat Portant Sur Une Chose Future, Essai D'Une Théorie Générale

Wiyao Kao

L'Harmattan

Prix public : 41,00 €

Les contrats portant sur une chose future sont des figures familières sans que l'on les remarque forcément. L'expression « contrat portant sur une chose future » signifie que les contractants peuvent valablement stipuler que la chose due sera future ; ils peuvent ainsi contracter sur une chose corporelle ou incorporelle qui n'existe pas encore, du moins dans son entièreté. Les contrats portant sur une chose future se sont diversifiés. La pratique de ces contrats est devenue courante en raison de leur importance économique. Prenant la mesure de cette diversité et de cette richesse, cet ouvrage propose une théorie générale, systématisant ce contrat et déterminant son régime juridique, par l'exposition et la critique de toutes les théories en rapport avec la vente romaine de chose future. Cette étude contribue à la théorie générale du contrat, en proposant une définition de la chose future, et innove par la démonstration que le contrat portant sur une chose future n'est pas un contrat aléatoire.
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