1. Droit
  2. Droit général
  3. Introduction au droit

EAN13
9782247120512
Éditeur
Dalloz
Date de publication
8 mai 2013
Collection
Méthodes du droit
Nombre de pages
284
Dimensions
24 x 16 x 1,5 cm
Poids
462 g
Langue
fre

Le Raisonnement Juridique - 1re Ed., Recherche Sur Les Travaux Préparatoires Des Arrêts

Pascale Deumier

Dalloz

Prix public : 36,00 €

Cet ouvrage, fruit d'une recherche collective, veut mettre en lumière le raisonnement juridique tel qu'il est à l'oeuvre dans les travaux préparatoires des arrêts. Il révèle que la discussion aura exploré toutes les sources et toutes les autorités pour discerner les interprétations les plus fondées juridiquement. Ainsi, à l'occasion de l'élaboration d'une jurisprudence, comment la doctrine est-elle évoquée? Quelle place est accordée aux précédents de la juridiction ? Aux droits étrangers ? A l'impact économique ou contentieux de la décision? Ce travail est inédit à plusieurs points de vue : par son matériau (les travaux préparatoires des arrêts), son ampleur (près de 900 travaux), et sa transversalité droit public/droit privé, chaque auteur ayant travaillé parallèlement sur les travaux préparatoires des arrêts du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation (en privilégiant la discussion sur la question de droit).
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