1. Droit
  2. Droit général

EAN13
9782247181322
Éditeur
Juris Associations
Date de publication
28 août 2019
Collection
Juris Corpus
Nombre de pages
480
Dimensions
24,2 x 19 x 2,1 cm
Poids
894 g
Langue
fre

Cultes Et Congrégations - Nouveauté

Emmanuel Tawil

Juris Associations

Prix public : 70,00 €

Cet ouvrage est consacré au droit des cultes et des congrégations, en premier lieu celui issu des lois de 1901 et de 1905. Il insiste sur les questions institutionnelles, l'articulation entre le régime général et les différents régimes spéciaux (Alsace-Moselle et Outre-mer), la tutelle des pouvoirs publics, ainsi que les différentes formes de soutien direct et indirect que ces derniers apportent. Tenant compte des spécificités et de l'histoire des différentes confessions et de leur organisation, notamment de leurs systèmes normatifs propres, cet ouvrage est à la fois une contribution doctrinale et une aide à la résolution des problèmes juridiques concrets qui se posent aux cultes et aux congrégations.
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