EAN13

9782275088259

Éditeur

Librairie générale de droit et de jurisprudence

Date de publication

12 janvier 2021

Collection

Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté

Nombre de pages

363

Dimensions

24 x 15,5 x 2 cm

Poids

588 g

Langue

fre

Le Fait De La Création En Droit D'Auteur Français, Étude De L'Article L.111-2 Du Code De La Propriété Intellectuelle

Alexandre Portron

Librairie générale de droit et de jurisprudence

Prix public : 57,00 €

<P>L'article L. 111-2 du Code de la propriété intellectuelle répute le « fait de la création » par le « fait de la réalisation » de la « conception de l'auteur ». L'« oeuvre de l'esprit » qui en résulte est l'objet de la propriété incorporelle de l'auteur.<BR>Cette thèse propose un prisme de lecture à l'acception juridique de la création : le réalisme philosophique. Ce prisme fournit une analyse causaliste à l'« oeuvre de l'esprit », une approche de l'acte créatif et une amorce de réflexion sur l'esprit.<BR>La lecture proposée tente d'offrir des pistes de réflexions à certains débats de la matière comme le rôle de l'originalité, les notions d'oeuvre, de forme et d'idée, la théorie de l'unité de l'art ou encore le rôle de l'agent de la réalisation.<BR>Le prisme adopté est aussi l'occasion d'approfondir des questions telles que l'importance du moyen technique, la question des « cumuls de protections », ou encore l'identification des fondements théoriques et philosophiques du droit d'auteur.<BR>La lecture réaliste développée dans cette thèse est une proposition dont les conclusions touchent à quelques enjeux actuels allant de la motivation judiciaire de la qualification d'« oeuvre de l'esprit » à certaines des questions posées par l'« intelligence artificielle ».</P>

Trouver ma position ou

Offres