EAN13
9782361700133
Éditeur
IFR
Date de publication
25 janvier 2011
Collection
Actes de colloques
Nombre de pages
334
Dimensions
21 x 14,5 x 1,8 cm
Poids
434 g
Langue
fre

Juge Et Apparence(S), Actes Du Colloque Des 4 & 5 Mai 2009

Équipe Théorie Des Actes Et Du Contrôle Des Institutions Publiques

IFR

Prix public : 25,35 €

Le juge, quel qu’il soit, est en permanence confronté à la question de l’apparence ou des apparences à travers l’examen des faits et actes qui lui sont soumis. Selon les cas il peut décider de s’en tenir aux apparences ou au contraire d’aller au-delà et voir ce qu’elles peuvent masquer. L’appréhension complexe de cette notion a d’ailleurs donné naissance à une véritable théorie de l’apparence, présente tant dans la jurisprudence administrative que judiciaire. Quelle est ainsi la place accordée par le juge à l’apparence(s) et quel(s) rôle(s) ou fonction(s) peut-elle être amenée à jouer ? Les mêmes problématiques se retrouvent-elles chez le juge judiciaire et administratif ? Qu’est-ce qui explique ou justifie l’attitude du juge face à l’apparence ? La question de l’apparence(s) est essentielle dans le cadre de la fonction du juge et implique que celui-ci se positionne par rapport à cette question. Le colloque a ainsi pour ambition de contribuer, en dépassant les clivages entre branches du droit, à la compréhension de l’attitude du juge face à l’apparence(s) et du lien qu’il peut établir entre apparence et réalité juridique.
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