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Le pass judiciaire de la Marine franaise appartient son histoire ignore, en particulier et paradoxalement son apoge du XVIIIe sicle, sous le rgne de Louis XVI. Pourtant lanalyse des documents des autorits maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des dcouvertes intressantes. La vie de la Marine sy anime dans la dualit de ses institutions de rpression: tribunal prvtal de lintendant et conseil de guerre du commandant. Ces juridictions apparaissent places sous la main du Roi, cest--dire sous la tutelle troite du secrtaire dtat charg du dpartement de la Marine et des Colonies.