1. Droit
  2. Droit général

EAN13
9782804442385
Éditeur
Larcier
Date de publication
28 mars 2013
Collection
LSB. ECO.SOC.SO
Série
Le droit des ASBL
Nombre de pages
942
Dimensions
23,5 x 15,9 x 5 cm
Poids
1293 g
Langue
fre
Langue originale
fre

Tome 1, Aspects Civils Et Commerciaux, Le Droit Des Asbl, Tome 1 - Aspects Civils Et Commerciaux

Philippe T'Kint

Larcier

Prix public : 220,00 €

Jamais le droit des ASBL n'a été analysé au regard du droit des obligations de façon aussi systématique. Il ressort de cette analyse que les solutions dégagées par la doctrine et la jurisprudence, sauf rare exception, sont bien souvent en accord avec celui-ci, même si il n'est pas explicitement invoqué. Dans ce premier tome, une attention particulière est apportée à distinguer, parmi les aspects civils et commerciaux, les règles communes aux sociétés et associations de celles propres aux associations. L'auteur dégage celles qui procèdent de la personnalité juridique, de celles qui procèdent du droit des obligations et analyse les mécanismes propres aux contrats de sociétés ou d'associations, comme la variabilité du nombre de cocontractants, l'objet, la cause, le ROI, etc. Il explique aussi systématiquement le fonctionnement des assemblées générales et celui du conseil d'administration. La rigueur juridique de l’ouvrage intéressera les praticiens du droit.
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