EAN13

9782849340899

Éditeur

Mare & Martin

Date de publication

5 avril 2012

Collection

MARE ET MARTIN

Nombre de pages

700

Dimensions

23,2 x 15,3 x 3,5 cm

Poids

1088 g

Langue

fre

De La Perte De Confiance Legitime En Droit Contractuel - Essai D'Une Theorie., Essai D'Une Théorie.

Alexis Albarian

Mare & Martin

Prix public : 55,00 €

<p>Il existe une certaine frilosité de la part d'une grande partie de la doctrine contractualiste à l'égard de la notion de perte de confiance. En la matière, le scepticisme doctrinal contraste, toutefois, avec l'enthousiasme judiciaire. Le haut degré de positivité de ce sujet a ainsi légitimé que soit engagée une réflexion générale sur cette notion.</p><p>De nombreuses manifestations du phénomène de perte de confiance en droit contractuel ont pu être observées. Les juridictions du fond s'en font tout particulièrement l'écho. Parallèlement, une analyse comparative met en lumière qu'un grand nombre de systèmes juridiques, tant de droit continental que de common law, consacrent des solutions jurisprudentielles au sein desquelles la notion de perte de confiance joue un rôle de premier plan. Il a pu ainsi être établi que la "perte de confiance" est appelée à occuper deux fonctions distinctes : soit une fonction "destructrice" du lien précontractuel ou contractuel, soit une fonction réparatrice des conséquences de l'extinction de telles relations. Dès lors, le recours à la "perte de confiance" peut constituer une technique juridique utile pour résoudre certains des conflits que connaît le droit des contrats.</p>

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