EAN13

9782919211951

Éditeur

IRJS

Date de publication

29 octobre 2019

Collection

Bibliothèque de l'IRJS - André Tunc

Nombre de pages

561

Dimensions

24 x 16 x 3,2 cm

Poids

900 g

Langue

fre

Les Expressions Culturelles Traditionnelles En Droit International

Lily Martinet

IRJS

Prix public : 46,00 €

Cet essai propose une analyse juridique inédite de l'apparition et de la consécration de la notion d'expression culturelle traditionnelle en droit international. L'usage de cette notion s'est répandu au début du XXIe siècle à travers plusieurs forums internationaux. Des instruments régionaux et deux instruments issus du système des Nations Unies, la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles et la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, citent expressément les expressions culturelles traditionnelles. Elles seraient, selon les travaux en cours au sein de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), les formes par lesquelles les savoirs traditionnels et les cultures traditionnelles sont exprimés, communiqués ou présentés. Il s'agit d'expressions culturelles transmises de génération en génération au sein d'une communauté. À travers ce processus de transmission, un lien fort se tisse entre une communauté et les expressions culturelles traditionnelles qu'elle perpétue. Elles deviennent un élément central d'identification pour les communautés qui les ont créées. La réflexion se déploie, dans cet essai, autour du lien tissé entre une expression culturelle traditionnelle et sa communauté d'origine. Elle interroge la forme juridique prise par ce lien, qui varie selon les objectifs poursuivis par les communautés. Les expressions culturelles traditionnelles peuvent être comprises comme un facteur de développement économique, ou comme un outil de préservation des identités culturelles. Les normes et les mécanismes juridiques actionnés par les communautés sont étudiés au prisme de ces deux fonctions selon une perspective de droit international éclairée par des touches de droit comparé. L'analyse de la doctrine et des textes internationaux, régionaux et nationaux est complétée par de nombreux exemples tirés de la jurisprudence.

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