1. Droit
  2. Droit privé
  3. Droit fiscal

EAN13
9782919814251
Éditeur
Legitech
Date de publication
30 janvier 2024
Collection
DROIT ET ECOLOM
Nombre de pages
72
Dimensions
24 x 17 x 1,5 cm
Poids
460 g
Langue
fre

L'Éthique Fiscale

Vanessa Barbé

Legitech

Prix public : 52,00 €

<p>Dans le langage courant, l'éthique est un ensemble de principes moraux dictant les conduites individuelles. Alors que l'éthique et le droit sont deux notions théoriquement bien distinctes, l'éthique a tendance à infuser les ordres juridiques, voire à devenir un objet d'étude juridique à part entière, même dans des matières hautement techniques et formelles comme le droit fiscal.
À la lumière du droit fiscal, l'éthique serait ainsi à la fois un objet (une science de la morale) et une fonction (l'art de diriger la conduite d'une personne).
Elle permettrait non seulement de dégager des principes nouveaux d'appréciation mais également de dresser les lignes de conduite des différents acteurs du droit fiscal (contribuables, administration fiscale, juge, législateur).
L'étude de ses différentes manifestations en droit fiscal permet d'examiner comment celui-ci réceptionne ce concept d'éthique. Pour ce faire, cet ouvrage collectif comprend une vingtaine de contributions d'enseignants-chercheurs et de praticiens visant à tracer les éléments saillants de cette forme d'éthique.</p>
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