1. Littérature générale
  2. Essais littéraires

EAN13
9786131530807
Éditeur
Univ Européenne
Date de publication
26 septembre 2010
Collection
OMN.UNIV.EUROP.
Nombre de pages
452
Dimensions
22,9 x 15,2 x 2,6 cm
Poids
660 g
Langue
fre

Essai Sur Une Théorie Générale En Droit D Auteur

Haddadin-S

Univ Européenne

Prix public : 98,00 €

Cette étude propose une lecture critique des courants doctrinaux et jurisprudentiels contemporains qui, notamment sous l'influence du système anglo-saxon, font reculer les conceptions fondamentales du droit d'auteur. Elle a pour objectif de démontrer que la propriété de l'auteur sur son oeuvre n'est pas un dogme juridique, mais un effet des principes généraux du droit civil français, voire du système juridique français tout entier. D'où l'idée que le droit moral, dans sa conception classique, trouve un fondement adéquat dans le Code civil français. Le débat actuel, qui oppose « romantiques » et pragmatiques, fournit donc le fil conducteur de l'élaboration d'une théorie générale du droit d'auteur.
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