Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « ».
Thèse de doctorat. De la Suppression des taxes communales d'octroi, Faculté de droit de Poitiers, 30 novembre 1900
Gaston Besnard, Université de Poitiers. Faculté de droit et des sciences sociales
Hachette BNF
18,50 €
Manuel de droit administratif. 2e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
19,50 €
École théorique et pratique de notariat. Tome 1
L. Feuilleret
Hachette BNF
36,40 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 7-8, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Eugène Lesacher
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 3 octobre 1552 par lequel la congnoissance des procès pour raison des archeveschez, éveschez, abbayes, autres bénéfices, estans à la nomination, collation, présentation dudict seigneur
France
Hachette BNF
9,50 €
De la police du roulage...
Pierre Braff
Hachette BNF
11,50 €
Traités de droit françois à l'usage du duché de Bourgogne et des autres pays, qui ressortissent au Parlement de Dijon. Tome 5
Gabriel Davot, Jean Bannelier
Hachette BNF
34,40 €