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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Étude de législation comparée sur le referendum législatif et les autres formes de participation, directe des citoyens à l'exercice du pouvoir législatif
SIGNOREL-J
Hachette BNF
29,50 €
Thèse pour le doctorat. Étude sur les associations coopératives, précédée d'un examen du contrat de société en droit romain. Faculté de droit de Paris
CAVARE-P
Hachette BNF
25,50 €
Quelques mots sur une sévère leçon de justice, donnée par la Cour royale de Riom à M. le préfet du Cantal
Métivier de Vals
Hachette BNF
9,50 €
Des clauses de remploi et de la société d'acquêts sous le régime dotal : étude suivie, du programme de six cours sur la communauté
Daniel Folleville
Hachette BNF
14,90 €
Codes français réunis. Nouvelle édition complète et toujours au courant de la législation, Augmentée de la loi sur l'expropriation forcée pour cause d'utilité publique
XXX
Hachette BNF
39,40 €
Thèse de doctorat. De la Puissance paternelle sur la personne des enfants légitimes et naturels, en droit français. Faculté de droit de Paris
DIGARD-G
Hachette BNF
19,50 €
Instruction sur la police des chiens suivie de la loi du 2 juillet 1850 relative, aux mauvais traitements exercés envers les animaux domestiques. 3e édition
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Réflexions morales sur les délits publics et privés pour servir de suite à l'ouvrage qui a obtenu, le prix d'utilité en 1787
Jacques-Vincent Delacroix
Hachette BNF
25,00 €