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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Sur l'application de la loi du repos hebdomadaire. Requête à MM. les sénateurs et MM. les députés, par la Fédération des commerçants-détaillants de Paris et de la Seine et des groupes de province
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Sur les causes des erreurs judiciaires. Affaire Donou-Cadot ou l'Instruction d'un grand procès, criminel au XIXe, avec les débats et plaidoiries, suivie du Parricide de Vouziers. Affaire Benoist
Eugène Roch
Hachette BNF
30,00 €
Loi du 16 mars 1882 sur l'administration de l'armée. Texte rectifié, en vertu des dispositions de la loi du 1er juillet 1889, autonomie du service de santé. 3e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Les rapports entre cours suprêmes et législateurs dans les systèmes constitutionnels de common law, Recherches comparées sur la troisième voie du constitutionnalisme et la protection renouvelée des droits et libertés
Audrey Bachert
Librairie générale de droit et de jurisprudence
60,00 €
Les nouveaux territoires du droit et leur impact sur l'enseignement et la recherche - Colloque Poitiers-Montréal, 12 et 13 décembre 2002, Colloque Poitiers-Montréal, 12 et 13 décembre 2002
Colloque conjoint des facultés de droit de l'Université de Poitiers et l'Université de Montréal
LEJEP
35,50 €
Modifications à introduire dans la loi sur la presse contre la fraude et la tromperie commises, par la voie des journaux dans les opérations financières. Pétition au Sénat adressée
Benoît-Martin Sourigues
Hachette BNF
9,50 €
Les ordonnances royaux sur le faict et jurisdiction de la prévosté des marchands et eschevinage, de la ville de Paris Ausquelles ont aussi esté adjoustées plusieurs anciens statuts et ordonannces
XXX
Hachette BNF
33,00 €
Le pour et le contre, ou Réplique de plusieurs négocians de Paris au mémoire des manufacturiers, de coton, sur la rétroactivité de l'article 59 du titre VI de la loi du 28 avril 1816
XXX
Hachette BNF
16,50 €