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pour « l'arabe du futur ».
Recueil contenant les déclaration, règlemens, lettres patentes, arrêts du Conseil d'État, mémoires du Conseil et délibérations des États de Bretagne touchant l'administration des haras
XXX
Hachette BNF
17,50 €
Du duel, mémoire à la Cour de cassation et plaidoiries, Affaire des sieurs Gilbert, Déroy et Robin, plaidée en l'audience solennelle du 2 février 1839
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
14,90 €
Loi sur la marine marchande du 29 janvier 1881. Décret portant règlement d'administration publique, pour l'application de la loi du 29 janvier 1881, sur la marine marchande
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'Etat, arrêtés, règlements et circulaires, concernant les Israélites depuis 1850, précédé de l'ordonnance royale du 25 mai 1844. 2e édition
Isaac Uhry
Hachette BNF
19,50 €
Règlement et mesures pour l'exécution du règlement de police sur la prostitution du 18 avril 1844, arrêtées par le collège des bourgmestre et échevins
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 25 septembre 1719, portant reglement et instruction aux gouverneurs, et commandans des provinces, intendans et ingenieurs de Sa Majesté pour la construction des cazernes
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes sur arrest du Conseil du 6 may 1748 servans de règlement pour les brasseurs à Paris, sous-fermiers des droits qui se perçoivent sur les bierres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy du 29 novembre 1602, sur la reduction des rentes qui se constituëront d'ores-navant, à prix d'argent au denier quatozre
Parlement de Rouen, France, Henri IV
Hachette BNF
9,50 €