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pour « l'arabe du futur ».
Ordonnance du roi du 15 juin 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
13,90 €
Déclaration du Roi du 5 janvier 1756 faisant bail des fermes générales des domaines gabelles, salines, tabacs et autres droits de Lorraine et Barrois à Jean-Louis Bonnard
Stanislas I, Lorraine
Hachette BNF
12,90 €
Style universel de toutes les cours et juridictions du royaume pour faire les saisies réelles, criées, vente et distribution du prix des immeubles et offices
Jacques Gauret
Hachette BNF
31,50 €
Ordonnance du roi du 3 mai 1832, sur le service des armées en campagne, annotée de toutes les dispositions qui l'ont modifiée jusqu'au 1er avril 1856
Louis-Philippe Ier, Alexis Garrel
Hachette BNF
21,50 €
Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majeté, pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €
Loi sur les récidivistes du 27 mai 1885 et règlement d'administration publique du 26 novembre 1885, suivi d'observations sur l'application judiciaire de la loi
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 21 juin 1898 sur le Code rural, suivie de la loi du 2 août 1884 sur les vices rédhibitoires
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse modifiée par la loi du Ier mai 1924, et circulaire explicatives
France
Hachette BNF
9,50 €