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pour « jean-joseph rabearivelo ».
Mémoire pour le Maréchal duc de Richelieu, pair de France, contre le sieur Joseph Imperiali Lescaro, se disant député du magistrat des conservateurs de la marine à Gênes
François-Denis Tronchet
Hachette BNF
11,90 €
Procès intenté à messire Adam-Joseph, baron de Sotelet, conseiller des finances, et directeur général des droits de sa Majesté Impériale et catholique aux Pays-Bas. Partie 2
H.-A. L'Escrinier
Hachette BNF
17,00 €
Code civil des français , mis en vers, avec le texte en regard (Éd.1805)
Joseph-Henri Flacon dit Rochelle
Hachette BNF
30,50 €
Manuel des conseils de guerre ou Recueil alphabétique de questions de droit militaire. 2e édition, suivi du Manuel des parquets militaires
Louis-Joseph-Gabriel de Chénier
Hachette BNF
32,50 €
Guide des tribunaux militaires, ou Législation criminelle de l'armée Tome 1
Louis-Joseph-Gabriel de Chénier
Hachette BNF
35,00 €
De l'Estimation de la dot en droit romain. De la Clôture des héritages en droit français, Faculté de droit de Paris
Joseph-Louis-Marie-Victor Griffaton
Hachette BNF
18,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 1-3, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Louis-Henri-Joseph Hurtrel d'Arboval
Hachette BNF
11,00 €
Notions sommaires sur les septuagénaires et réclamation au Roi et au Corps législatif
Marie-Louis-Joseph de Boileau
Hachette BNF
14,90 €