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pour « guin five complete novels ».
Thèse pour le doctorat. Condition de l'enfant né hors mariage en droit romain, Condition de l'enfant né hors mariage durant la Révolution en droit français. Le 11 juin 1892
COCHE-J
Hachette BNF
18,00 €
Ordonnance du Roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict de juin 1633 portant vente et alienation de 250 livres de rente aux Prevost des marchands, et eschevins de Paris sur les gabelles de sa Majesté, creuës y jointes, augmentations, impositions
Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Édict du 28 juin 1627, creation des offices de conseillers tresoriers payeurs des camps et armées, des vivres, des regimens et compagnies des gens de pied, des Gardes suisses, de la cavalerie legere
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édit du roy du 22 juin 1633, portant creation d'un office de conseiller du Roy, tresorier de France, general de ses finances et garde-seel en chacun Bureau de ses finances
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 28 juin 1627, portant attribution de la jurisdiction de son domaine, à chacun bureau, des presidens et tresoriers generaux de France, erection d'iceux en deux services continuels
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres de déclaration du Roy du 14 juin 1621, sur la Religion prétendue réformée, pour les retenir et faire demeurer en l'obéissance de S. M. et observation de ses édicts
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Essai d'interprétation des articles 826, 827 et 832 du Code civil, La question de leur application aux partages d'ascendants. Faculté de droit de Dijon, 27 juin 1900
Ulric Caillet
Hachette BNF
19,50 €