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pour « la conjuration des imbéciles ».
Bulletin officiel du Ministère de la Guerre. Recueil des lois intéressant l'armée, en vigueur au 1er décembre 1901, 1791-1901
COLLECTIF
Hachette BNF
51,90 €
Loi et ordonnances relatives à la République d'Haïti, et aux indemnités stipulées en faveur des anciens colons de Saint-Domingue
Haïti
Hachette BNF
10,90 €
Du pouvoir des souverains et de la liberté de conscience, en deux discours. Traduit du latin, 2e édition
Gerard Noodt
Hachette BNF
28,50 €
Sur la loi nouvelle des justices de paix, décrétée par les deux Chambres en février et mai 1838
Elisée-Vincent Maumus
Hachette BNF
13,90 €
Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien, précédée de l'Histoire de la législation romaine, et d'une Généralisation du droit romain
Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
Hachette BNF
40,90 €
Ordonnances des roys de France de la troisième race. Volume 5, Contenant les ordonnances de Charles V données, 1367-1373
Denis-François Secousse
Hachette BNF
47,00 €
Faculté de droit de Paris. Des Donations en droit romain. De la Transcription en droit français, Thèse pour le doctorat
Tiburce Sauvé
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20,00 €
Exposé des faits dans la cause du Cte de Pfaffenhoffen contre S. M. le roi Charles X
François-Simon Pfaffenhoffen
Hachette BNF
19,00 €