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pour « Les Max et Lili ».
Observations sur le chapitre VIII concernant la répression des contrefaçons et autres délits, en matière de propriété littéraire et artistique, brevets d'invention, dessins, modèles, secrets
Édouard
Hachette BNF
11,50 €
Statuts, ordonnances et règlemens du corps des marchands merciers, grossiers, joüailliers de Paris, Avec plusieurs arrests rendus en conséquence desdits statuts et ordonnances
France, Corps des marchands merciers grossiers joailliers de cette ville de Paris
Hachette BNF
16,50 €
Code rural ou Analyse raisonnée des lois, décrets, ordonnances, règlemens, avis de Conseil d'Etat, et arrêts anciens et modernes rendus en matière de police rurale
Aimé Charles Louis Modeste Biret
Hachette BNF
24,50 €
Arrests du Conseil d'Estat du Roy et du Grand Conseil concernans la jurisdiction des officiers, du Chastelet et en particulier du lieutenant criminel de robbe-courte
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
11,50 €
Théorie spéciale par demandes et par réponses pour la mise en pratique du décret du 1er mars 1854, à l'usage des sous-officiers, brigadiers et gendarmes
Gournay
Hachette BNF
17,00 €
Réplique pour Me Michelin le jeune, contre la dame veuve Le Fèvre, en présence de Me Robineau, notaire au Châtelet de Paris, et des sieur et dame Bidault
E. Thorel
Hachette BNF
9,50 €
Des sociétés à responsabilité limitée. Formulaire avec des commentaires de la loi du 5 mai 1863, Exposé des motifs, rapport de la commission législative, discussion de la loi au Corps législatif
Auguste Vavasseur
Hachette BNF
17,50 €
DROIT EUROPEEN DE L'INSOLVABILITE, Règlement (ue) 2015-848 du 20 mai 2015 relatif aux procédures d'insolvabilité
Gilles Cuniberti, Paola Nabet, Michaël Raimon
Librairie générale de droit et de jurisprudence
60,00 €