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Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Empêchements de mariage. Droit français :, des Empêchements prohibitifs de mariage en droit canon et en droit civil.
Will Derrey
Hachette BNF
23,00 €
Faculté de droit de Toulouse. Du Privilegium exigendi, en droit romain, du privilège du vendeur d'effets mobiliers non payés et du droit de revendication, en droit français
Méric de Bellefon
Hachette BNF
18,00 €
De la cession des créances en droit romain et en droit français, dissertation pour le doctorat, présentée à la Faculté de droit de Toulouse
Jules Cambon de Lavalette
Hachette BNF
16,00 €
Thèse de doctorat. Des Contrats et des legs ayant pour objet la chose d'autrui en droit français, De la Garantie dans la vente en droit romain
Ernest Vallet
Hachette BNF
16,50 €
Lettres patentes du roy, en forme de declaration, portant revocation de plusieurs edicts, et commissions extraordinaires, verifiees en la Cour de Parlement de Paris, la Chambre des Comptes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy, portant creation en heredité d'un prud'homme esleu pour la visite des cuirs, Et des offices de vendeurs desdits cuirs en nostre province de Normandie
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Arrests de la Cour de Parlement donnez en règlement sur les droicts, charges et honneurs, appartenans aux abbez commendataires en leurs abbayes
Parlement
Hachette BNF
11,50 €
Thèse de doctorat. Sur la pétition d'hérédité en droit romain et en droit français, Faculté de droit de Paris, 21 août 1865
Paul Cauwès
Hachette BNF
21,50 €