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pour « fell mark structure synthesis ».
Statuts, articles, ordonnances et règlements des jurés et Anciens bacheliers, et maîtres de la Communauté des Savetiers de Paris, vérifiés en Parlement le vingtième mars 1659
FRANCE
Hachette BNF
16,50 €
Les biens communaux en France. Origine, état actuel, partage, bornage des communaux, et des talus de routes, constatation de leurs servitudes, loi du 17 mars 1898
Eugène Freyssinaud
Hachette BNF
16,50 €
Avertissement pour messire Marc-Antoine Pazeri, prieur de Sainte-Marie de Lauris et ses annexes, défendeur en requêtes principale et incidentes, contre messire Gilles de Gaillard
Gastaud
Hachette BNF
9,50 €
Statuts, ordonnances et règlemens donnez et octroyez par le roi nôtre Sire, aux marchands merciers, , grossiers, joüalliers de la ville de Troyes, au mois de mars, 1627
FRANCE
Hachette BNF
9,50 €
Édit et tarif arresté au Conseil royal des Finances de mars 1690, servans de règlement, pour les fonctions, salaires et droits des greffiers du Chastelet de Paris
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Circulaires de la Direction générale de la Comptabilité publique, adressées aux trésoriers-payeurs des Colonies, 14 avril 1859-18 mars 1871
Ministère des finances
Hachette BNF
16,50 €
Édict du roy du 19 mars 1633, augmentation de droicts aux commissaires des tailles, greffiers, et maistres clercs des rolles desdites tailles des paroisses, greffiers, maistres clercs, gardes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Requête au Conseil du Roi pour Me Linguet contre les arrêts du Parlement de Paris, des 29 mars et 4 février 1775
Simon-Nicolas-Henri Linguet
Hachette BNF
16,50 €