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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
De l'exemption d'impôt des agents diplomatiques, à propos du refus des ambassadeurs à Paris de payer la taxe des ordures ménagères
Joseph Barthélemy
Hachette BNF
9,50 €
Des pouvoirs des agents diplomatiques et consulaires en matière d'actes de naissance et de mariage, commentaire des lois du 29 novembre 1901 et 21 juin 1903
Jean-Marie-Georges Odilon-Barrot
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des substitutions permises et prohibées. Code de procédure, Des Jugemens par défaut et oppositions. Pandectes. De l'Effet des obligations
Edouard Dartigaux
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du V, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Fédération nationale de l'éclairage et des forces motrices (gaz et électricité), Loi sur l'obligation du statut du personnel des sociétés des services du gaz et de l'électricité
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Code annoté des chemins de fer en exploitation ou Recueil méthodique et chronologique des lois, concernant l'exploitation technique et commerciale des chemins de fer
Impr. impériale
Hachette BNF
38,00 €
La compétence consultative des juridictions internationales : reflet des vicissitudes de la fonction judiciaire internationale, reflet des vicissitudes de la fonction judiciaire internationale
Marie-Clotilde Runavot
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,55 €
DROIT DES MARCHES PUBLICS TOME 1 - PHASE DE PASSATION, RECENSEMENT ET COMMENTAIRE DES ARRETS DE CASSATION ET DES COURS D APPEL FRANCOPH
HOREMANS P.
Anthemis
136,00 €