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pour « berrouka celle peur cthulhu ».
Faculté de droit de Paris. Droit romain de la Stipulation ayant pour objet, un fait ou une abstention. Droit français : du Retrait d'indivision. Thèse pour le doctorat
Delom de Mézerac
Hachette BNF
20,00 €
Édict portant création d'une élection en chef pour les isles abonnées de Xainctonge, au lieu de Marennes, avec la création des officiers nécessaires pour composer ladite eslection
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. Partie 1, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit
Germain-Antoine Guyot
Hachette BNF
31,00 €
Ordonnances servant de règlement pour le commerce des négociants et marchands, et de règlement pour les épices et vacations des commissaires, et autres frais de justice
Louis XIV
Hachette BNF
17,50 €
La Charte, la liste civile et les majorats. Nouvelle édition, Augmentée d'un Fragment sur les inconvéniens des majorats pour l'État et pour les familles
Jean-Denis Lanjuinais
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche et punition des abus et malversations commises au fait de ses finances
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
DCG, 4, Droit fiscal, les mises à jour de cette édition avec la loi de finances rectificative pour 2008 et la loi de finances pour 2009 seront disponib
Rémédios Noguera
Éditions Eska
39,00 €
La Loi dite des loyers, telle qu'elle a été votée le 12 juillet par la Chambre des Députés, Les exonérations, les contributions foncières, à propos de l'impôt sur le revenu
ROUAULT-J
Hachette BNF
9,50 €