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pour « fell mark structure synthesis ».
Le projet de loi Coutant. Nous n'en voulons pas, 6-8 mars 1911, Aux congressistes de la confédération des groupes commerciaux et industriels de France
Georges Jardin
Hachette BNF
9,50 €
De la Compensation de la part des héritiers du mari, dans le prix de licitation d'un bien commun avec une créance de la femme adjudicataire
Amédée Leloutre
Hachette BNF
9,50 €
Texte officiel de la loi du 29 décembre 1923 sur la hausse illicite des loyers, suivi du texte officiel de la loi du 31 mars 1922
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De l'Augmentation et de la réduction du capital dans les sociétés par actions, Faculté de droit de Paris, 21 mars 1899
Louis Bossy
Hachette BNF
18,00 €
Instruction du 24 mars 1899 pour le classement des chevaux, juments, mulets, mules, et voitures attelées susceptibles d'être requis pour le service de l'armée
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Édict du 27 mars 1623, portant création en tiltre d'office formé, d'un greffier triannal, et 3 maistres clercs héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 3, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Eugène Lesacher
Hachette BNF
33,00 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 5, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Claude-Sébastien Bourguignon-Dumolard
Hachette BNF
33,40 €