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pour « fell mark structure synthesis ».
Faculté de droit de l'Université de Paris. Assurance contre l'incendie,, service public en Allemagne. Thèse pour le doctorat. L'acte public sera soutenu le 20 mars 1901
Alglave
Hachette BNF
47,00 €
Loi sur l'administration de l'armée promulguée le 16 mars 1882, Texte rectifié en vertu des dispositions de la loi du 1er juillet 1889. 3e édition
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Droits gradués à l'importation des blés étrangers, droits au poids sur le bétail, discours, Assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, 4-5 mars 1886
Paul Anselme Le Breton
Hachette BNF
9,50 €
Les congrégations religieuses et l'impôt, la taxe de 4 % sur le revenu, le droit d'accroissement :, thèse pour le doctorat, l'acte public sera soutenu le 25 mars 1896
Baer
Hachette BNF
19,50 €
De la dot mobilière et en particulier de son caractère d'inaliénabilité : thèse de doctorat,, soutenue le 3 mars 1853 devant la Faculté de droit de Paris
René Bérenger
Hachette BNF
19,50 €
Édict du 19 mars 1622, portant réglement des droicts que doivent prendre les mesureurs, et porteurs de sel héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur l'instance du procès de M. de Séguiran, premier avocat général du parlement d'Aix, renvoyée au parlement de Toulouse par arrêt du conseil, du 9 mars 1744
Séguiran
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 6 mars 1626, offices de receveurs et controolleurs généraux provinciaux triennaux, des décimes et augmentation de gages aux receveurs et controolleurs diocésains
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €