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pour « Stephanie des horts ».
Mémoire sur la situation actuelle de la Compagnie des Indes, juin 1769
Abbé Morellet
Hachette BNF
21,50 €
Codes français conformes aux textes officiels avec une conférence des articles
Hippolyte-Ferréol Rivière
Hachette BNF
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Instructions élémentaires sur les actes de l'état civil à l'usage des écoles normales primaires 1843
Claparède
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Université de France. Académie de Nancy. Droit romain : des Donations à cause de mort Thèse
Tassard
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Code d'instruction criminelle, édition conforme à l'édition originale du Bulletin des lois 1813
impr. de A. Belin
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Plan général de régie, sous-fermes des domaines et droits y joints
P. Prault
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Recueil des arrêts notables de la Cour impériale de Bastia. Tome 5-2-2
Alexandre Colonna d'Istria
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Répertoire alphabétique, chronologique et par classement de matières des sénatus-consultes, lois
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