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pour « mary russell moineau dieu ».
Département du Morbihan. Chemins vicinaux. Loi du 12 mars 1880. Décret règlementaire et, instructions ministérielles, leur application dans le département du Morbihan
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Manuel à l'usage de MM. les préfets, sous-préfets, maires et percepteurs, pour l'exécution de la loi du 21 mars 1831 sur l'organisation municipale
Dr Chabanier
Hachette BNF
16,00 €
Edict du 4 mars 1632, portant attribution en heredité aux trois receveurs collecteurs des droicts, alienez sur les tailles, de pareil droict, qu'aux receveurs desdites tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Législation relative à la garde nationale, de 1789 au 22 mars 1831, recueil de lois, décrets, ordonnances et autres actes de l'autorité concernant la garde nationale
XXX
Hachette BNF
35,00 €
Contrat d'édition en matière artistique ou littéraire et nécessité de sa réglementation législative, Mémoire lu au Congrès des sociétés savantes à Paris, le 28 mars 1894
Henri Pascaud
Hachette BNF
9,50 €
Des contrats de la femme avec les tiers dans l'intérêt du mari. Thèse pour le doctorat, Acte public soutenu le 19 mai 1896
Élie Boutaud
Hachette BNF
21,50 €
Statuts, articles, ordonnances et règlements des jurés et Anciens bacheliers, et maîtres de la Communauté des Savetiers de Paris, vérifiés en Parlement le vingtième mars 1659
FRANCE
Hachette BNF
16,50 €
Les biens communaux en France. Origine, état actuel, partage, bornage des communaux, et des talus de routes, constatation de leurs servitudes, loi du 17 mars 1898
Eugène Freyssinaud
Hachette BNF
16,50 €