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LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES, DES SERVICES ET DES CAPITAUX. TRANSPORTS, Volume 3, Libre circulation des personnes, des services et des capitaux, transport
AUSSANT/FORNASI
Editions de l'Université de Bruxelles
54,54 €
Aperçu historique et analytique du droit hindou, suivi d'une notice sur le régime judiciaire, et administratif des établissements français dans l'Inde
Charles-Bon-François Boscheron Des Portes
Hachette BNF
11,50 €
Du respect de la propriété privée dans la guerre maritime, mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques dans les séances 12, 19 et 26 mai 1866
Eugène Cauchy
Hachette BNF
17,50 €
Le code des étrangers, ou Recueil des lois et de la jurisprudence anglaise concernant les, étrangers dans le Royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande
Le Baron
Hachette BNF
32,00 €
Manuel du ministère public près les cours d'appel, les cours d'assises et les tribunaux , Tome 2, civils correctionnels et de police.
Joseph-François-Louis Massabiau
Hachette BNF
35,00 €
Questions concernant les substitutions , avec les réponses de tous les parlemens et cours, souveraines du royaume, et des observations de M. le chancelier d'Aguesseau sur lesdites réponses
Vaquier
Hachette BNF
33,40 €
Manuel du ministère public près les cours d'appel, les cours d'assises et les tribunaux , Tome 1, civils correctionnels et de police.
Joseph-François-Louis Massabiau
Hachette BNF
38,40 €
Ministère de l'Intérieur. Direction de l'assistance et de l'hygiène publiques 5e bureau. Tome 9, Police sanitaire maritime. Lois, décrets, circulaires et instructions Documents, l'hygiène publique
XXX
Hachette BNF
11,00 €