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pour « cherche et trouve géant ».
Abrégé des moyens par lesquels Charles second duc de Mantoüe et de Montferrat, doit estre maintenu en la possession des estats et biens du feu serenissime duc Charles I
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Thèse de doctorat. Étude sur l'exception de dol, en droit romain. La Déclaration de guerre, et ses effets immédiats, étude d'histoire et de législation comparée. Faculté de droit de Paris
Lucien de Sainte-Croix
Hachette BNF
26,50 €
Chemins de fer de l'Etat. Rapport au Président de la République française. Décrets et règlement, pour l'institution d'une caisse de retraite en faveur des agents et employés des chemins de fer
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Instruction no 36 relative à l'exécution de la loi du 25 novembre 1808 et du règlement impérial, du 21 décembre, droit au mouvement les droits d'entrée et le droit à la vente en détail des boissons
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et création en tiltre, d'office héréditaire, d'un second commissaire à faire les roolles des tailles et autres deniers
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy de juin 1631, creation des offices d'auditeurs des comptes, des tuteurs et curateurs, des sequestres des biens saisis et comptes à rendre par auctorité de justice, en Guyenne
France
Hachette BNF
9,50 €
Edits et declarations du Roy, en faveur des controlleurs pour le Roy sur les salines, portans exemptions de logemens de gens de guerre, des tailles et des charges de ville
Louis XIII, Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy de decembre 1629, portant creation de trois offices de receveurs et payeurs des gages, des tresoriers de France, en chacun des Bureaux des finances de Thoulouze et Beziers
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €