Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
2105 résultats
pour « l'effet louise ».
Traité de droit maritime. Tome 1
Louis Renault
Hachette BNF
33,40 €
Collection de jurisprudence sur les matières féodales et les droits seigneuriaux, utile aux différentes cours et jurisdictions du royaume, en usage en Provence et Languedoc. Tome 1
Louis Ventre
Hachette BNF
24,50 €
La Législation sur le droit de réunion en France
Louis Puibaraud
Hachette BNF
9,50 €
Condition juridique des entreprises d'assurances en Suisse
Louis Selosse
Hachette BNF
9,50 €
Édit portant règlement pour l'estude du droit canonique et civil dans tout le Royaume, et le rétablissement du droit civil en la Faculté de Droit canon en l'Université de Paris
Louis XIV
Hachette BNF
19,50 €
Correspondance du Dépôt des lois, avec les fonctionnaires publics
Louis Rondonneau
Hachette BNF
16,50 €
Abolition de l'esclavage, division des terres, indemnité, par un propriétaire d'esclaves..., Pétition à MM. les membres de la Chambre des députés
Louis Vitalis
Hachette BNF
14,90 €
Déclaration du 6 aoust 1620, par laquelle les princes et seigneurs y dénommez, sont déclarez, criminels de lèze-Majesté, si dans un mois, ils ne posent les armes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €