Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
1422 résultats
pour « fell mark structure synthesis ».
Le Droit social, le droit individuel et la transformation de l'Etat : conférences, faites à l'Ecole des hautes études sociales, Paris, en mars 1908 2e éd
Du Guit
Hachette BNF
18,50 €
Thèse de doctorat. De l'Augmentation et de la réduction du capital dans les sociétés par actions, Faculté de droit de Paris, 21 mars 1899
BOSSY-L
Hachette BNF
18,00 €
Manuel du recrutement ou Recueil des ordonnances, instructions approuvées par le Roi, Décisions ministérielles auxquelles l'éxécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu
Pierre Foucher
Hachette BNF
31,50 €
Barème pour le calcul des droits de mutation par décès, loi du 25 février 1901. 2e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902
à l'administration du "Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement"
Hachette BNF
9,50 €
Analyse des réponses des directeurs à une circulaire ministérielle du 10 mars 1834, sur les effets du régime de ces maisons, maisons centrales de force et de correction
COLLECTIF
Hachette BNF
17,50 €
Instructions pour l'exécution de la loi du 10 mars 1818 sur le recrutement de l'armée, adressées à MM. les lieutenans-généraux et maréchaux-de-camp inspecteurs d'armes
Ministère de la guerre
Hachette BNF
9,50 €
Factum contenant l'histoire tragique, pour le sieur Martin Marcara Avachins, demandeur en requête présentée au conseil de Sa Majesté, du 6 mars 1676
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
La responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, Histoire, jurisprudence et doctrine, bibliographie, travaux parlementaires jusqu'au 24 mars 1896
Ernest Tarbouriech
Hachette BNF
32,00 €