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Saintes-Maries-de-la-Mer. Canal des Launes. Réponse de Soulès et autres à Digoin, liquidateur et actionnaire de la Société agricole de la Basse-Camargue
Frédéric Billot
Hachette BNF
17,00 €
Ordonnance et placcart des Archiducqz, par lequel sont deffendues et interdictes toutes monnoyes, de cuyvre estrangieres, forgez hors les plays de l'obeyssance de leurs Altezes
Pays-Bas espagnols
Hachette BNF
10,90 €
Études théoriques et pratiques de droit international privé. Des droits intellectuels. Tome I, Du droit des auteurs et des artistes dans les rapports internationaux
Alcide Darras
Hachette BNF
36,50 €
Procès intenté à messire Adam-Joseph, baron de Sotelet, conseiller des finances, et directeur général des droits de sa Majesté Impériale et catholique aux Pays-Bas. Partie 2
H.-A. L'Escrinier
Hachette BNF
17,00 €
Traité théorique et pratique de l'arbitrage international, Le rôle du droit dans le fonctionnement actuel de l'institution et dans ses destinées futures
Alexandre Mérignhac
Hachette BNF
32,50 €
Thèse pour la licence. Code Napoléon. Des Donations et testaments, Procédure civile. Différences entre la procédure devant les juges de paix et la procédure ordinaire
A.-G. Susini
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Dissertation sur la propriété des arbres des grandes routes et des chemins vicinaux, de Virgile, d'Horace et de Mathieu de Dombasle
Auguste-Charles Guichard
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Le Traité Dalloz des retraites ouvrières et paysannes. Commentaire de la loi du 5 avril 1910, et des règlements d'administration publique
Dalloz
Hachette BNF
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