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pour « l'arabe du futur ».
Jus romanum : de emptione et venditione M. Badin. Code civil : des donations. Pandectes :, de la solidarité, Code de commerce : du bilan
Badin
Hachette BNF
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Successions. Réforme des droits de mutation. Loi de finances du 25 février 1901, Tarifs des droits de mutation par décès et par donations entre vifs
XXX
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Cours de droit administratif et de législation française des finances, avec introduction de droit constitutionnel et les principes du droit public. Tables générales
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Décrets du 22 janvier, biens de la maison d'Orléans, distributions d'écrits destinés à la défense, Explication de M. Bocher et plaidoiries de M. Odilon Barrot
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Défense de propriétaires, demeurant à la Vignardière, département d'Eure et Loir, contre M. le procureur général impérial près la Cour de justice criminelle du département de l'Orne
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Thèse pour le doctorat. Les Douanes chez les Romains en droit romain, Du Contentieux de l'administration des douanes en droit français. Faculté de droit de Caen
THIBAULT-F
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