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pour « fell mark structure synthesis ».
Commentaire ou explication de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire, précédé d'une introduction historique sur le droit hypothécaire
H. Grosse
Hachette BNF
25,00 €
Loi du 18 février 1904, attribuant la personnalité civile à l'Office colonial, Décret du 16 mars 1910, règlement d'administration publique sur l'organisation de l'Office colonial
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
La loi de trois ans. Loi du 7 aout 1913, suivie de la loi du 21 mars 1905, recrutement de l'armée
France
Hachette BNF
16,00 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Lettres patentes du Roi du 19 mars 1761, données à Versailles
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
9,50 €
Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 2, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert
Charles-Jean-Baptiste Devienne
Hachette BNF
30,50 €
Caisses d'épargne ordinaires. Instruction du 14 mars 1894 en vue de l'exécution des règlements, Ministère du commerce. Direction du commerce intérieur
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Le dossier medical 2e ed, à jour de la loi du 4 mars 2002 et du décret du 29 avril 2002
Olivier Dupuy
LEH éditions
14,00 €
Discours de M. Buffet, séances des 1er, 2 et 4 mars 1880, discussion de la loi relative à la liberté de l'enseignement supérieur
Louis-Joseph Buffet
Hachette BNF
11,90 €