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pour « di rollo temps palanquine ».
Dictionnaire de législation usuelle : notions du droit civil, commercial et administratif. T. 2, Avec des formules d'actes et de contrats, et le droit d'enregistrement de chacun d'eux
Ernest de Chabrol-Chaméane
Hachette BNF
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Seconde pétition adressée à MM. les Députés des départemens sur l'abolition de l'esclavage
Civique de Gastine
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Ernerst Caussia de Mauvoisin
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Des privilèges et hypothèques, code Napoléon, acte public pour la licence
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Rapport général sur le régime légal et fiscal des associations de bienfaisance, , présenté au Congrès de Montpellier
Henry Hébrard de Villeneuve
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Rapport de M. le Baron de Watteville, directeur des sciences et des lettres et pièces à l'appui
Arthur Marais de Beauchamp
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Rapport fait à l'assemblée coloniale de la Guadeloupe, le 10 novembre 1790, au nom de, la députation envoyée à la Martinique pour y établir la paix
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