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pour « fell mark structure synthesis ».
Explication sommaire de la loi du 25 mars 1896 sur les droits des enfants naturels, dans la succession de leurs père et mère
BOEUF-F
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, suivi des programmes d'examen du 15 mars 1883 sur les connaissances exigées pour l'avancement
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Lois sur les accidents du travail :, texte complet des lois du 9 avril 1898, du 30 juin 1899 et du 22 mars 1902
Louis Jalenques
Hachette BNF
11,00 €
Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, suivi des programmes d'examen du 15 mars 1889 sur les connaissances exigées pour l'avancement
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Le Droit social, le droit individuel et la transformation de l'Etat : conférences, faites à l'Ecole des hautes études sociales, Paris, en mars 1908 2e éd
Du Guit
Hachette BNF
18,50 €
Thèse de doctorat. De l'Augmentation et de la réduction du capital dans les sociétés par actions, Faculté de droit de Paris, 21 mars 1899
BOSSY-L
Hachette BNF
18,00 €
Manuel du recrutement ou Recueil des ordonnances, instructions approuvées par le Roi, Décisions ministérielles auxquelles l'éxécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu
Pierre Foucher
Hachette BNF
31,50 €
Barème pour le calcul des droits de mutation par décès, loi du 25 février 1901. 2e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902
à l'administration du "Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement"
Hachette BNF
9,50 €