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pour « fell mark structure synthesis ».
Édict du 19 mars 1622, portant réglement des droicts que doivent prendre les mesureurs, et porteurs de sel héréditaires en chacun grenier à sel de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Théorie spéciale par demandes et par réponses pour la mise en pratique du décret du 1er mars 1854, à l'usage des sous-officiers, brigadiers et gendarmes
Gournay
Hachette BNF
17,00 €
Règlemens concernant les chancelleries présidiales du royaume, des 21 avril et 23 mars 1670, 22 avril 1673, 12 novembre 1674, 27 septembre 1677 et 8 aoust 1679
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Le Code de la Propriété intellectuelle en 10 articles - 1re ed., [actes du 4e colloque annuel des juspi, 4 mars 2021]
Amélie Favreau
Dalloz
44,00 €
ACTUALITÉS EN DROIT FISCAL - LES EFFETS DE LA CRISE BANCAIRE ET DIX ANS DE RÉFOR, SOUS LA DIRECTION DE MARC BOURGEOIS ET JEAN-PIERRE BOURS
BOURS J.-P. BOURGEOIS M.
Anthemis
77,00 €
Regards croisés sur les méthodes des juristes, 2, Penser l'ancien droit privé, Actes du colloque organisé les 9 et 10 mars 2017, université de bordeaux
Nicolas Laurent-Bonne, Xavier Prévost
Librairie générale de droit et de jurisprudence
44,00 €
Le recours à la notion de démocratie par les juridictions, [actes du colloque, université de caen-normandie, 23-24 mars 2017]
Marie Rota
IUV
23,00 €
cours de droit général des sociétés 2016-2017 - 2ème édition, À JOUR DE L'ORDONNANCE DU 17 MARS 2016 ET DU DECRET DU 26 JUILLET 2016 RELATIFS
vidal d. Luciano k.
Gualino
28,50 €