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pour « hill one bad thing ».
Arrêt du conseil d'Etat privé du roi, du 31 mai 1706, rendu au rapport de Mr Quentin de Richebourg, par lequel A. Réveillon, donataire du roi, et C. de Tirel d'Assy ont été déboutés en cassation
Imp. de D. Jollet
Hachette BNF
9,50 €
Code de l'humanité, ou la Législation universelle, naturelle, civile et politique, Tome 12, avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code.
Fortunato Bartolomeo de Felice
Hachette BNF
38,40 €
Code de l'humanité, ou la Législation universelle, naturelle, civile et politique, Tome 11, avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code.
Fortunato Bartolomeo de Felice
Hachette BNF
36,50 €
Ordonnance du roi du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry, créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du ro du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry, créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des écrits qui ont été faits sur le différend d'entre messieurs les pairs de France &, les présidents à Mortier du parlement de Paris, pour la manière d'opiner aux lits de justice
XXX
Hachette BNF
16,00 €
De la chose jugée en matière civile. Des éléments constitutifs de la chose jugée en droit romain, et des jugements qui ont force de chose jugée en droit français. Thèse pour le doctorat
Albert Thiéblin
Hachette BNF
17,50 €
Recueil d'actes et contracts du prieuré S. Nigaise au fort de Meulent pour fondations et décorations, audit prieuré et ailleurs, avec une brève description dudit prieuré selon son estat, 1656
Nicolas Davanne
Hachette BNF
17,50 €