Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
2114 résultats
pour « l'effet louise ».
Recueil des édits, déclarations, ordonnances, tarifs, arrests, reglemens et instructions, sur la ferme des droits de controlle des actes des notaires, petits sceaux, insinuations laïques
Louis XIV
Hachette BNF
38,40 €
Ordonnance du roy du 1er may 1742, portant réglement pour le payement des troupes de Sa Majesté
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €
Ordonnance du roi du 19 octobre 1773, concernant les régimens provinciaux
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de S. M.
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du 1er juin 1622, en forme d'édict, pour la revente en hérédité des offices, de commissaires à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er juin 1760, règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne 1760
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, ordonnances, 1771. Tome 1
Louis XV
Hachette BNF
31,50 €
Lettres patentes du Roy, pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche, et punition des abus et malversations commises au faict de ses finances
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €