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Les Dossiers Urbanisme Aménagement - n°55 juin 2023
Pascal Planchet, PAULINE MARCANTONI, Jean-Charles Rotoulliè, Cyril Laroche, Jean-François Inserguet, Nicolas Chauvin, Norbert Foulquier
Le Moniteur
30,00 €
L'essentiel du droit des sûretés, Intègre les dispositions de l'ordonnance du 19 juin 2024 modifiant et codifiant le droit de la publicité foncière
Gaël Piette
Gualino
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Analyse raisonnée du droit françois par la comparaison des dispositions des loix romaines, et de celles de la Coutume de Paris, suivant l'ordre des loix civiles de Domat
Pierre-Louis-Claude Gin, Doulcet
Hachette BNF
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L'essentiel du droit du travail : les relations individuelles, 6ème édition, Une présentation complète et à jour du droit du travail applicable en 2023
Franck Petit
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Ordonnances des rois de France de la troisième race. Volume 16, contenant les ordonnances rendues, juin 1463-juin 1467
France
Hachette BNF
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Le juge et l'impôt, D'un dualisme complexe à un monisme vertueux
Florent Oliver
L'Harmattan
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Instruction du 29 juin 1753, sur l'exercice de la cavalerie
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
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Plaidoyer prononcé le 14 juin devant la Cour royale
Fortuné Pinet
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