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pour « l'arabe du futur ».
Droits des riverains des cours d'eau déclarés flottables, ds les départ. de la Meurthe et des Vosges, par l'ordonnance du 10 juillet 1835
François-J-B Noël
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 9
Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six
Hachette BNF
41,00 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 8
Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six
Hachette BNF
32,50 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 3
Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six
Hachette BNF
42,50 €
LA CHASSE EN DROIT COMPARE, actes du colloque organisé au Palais de l'Europe, à Strasbourg, les 9 et 10 novembre 1995
Société française pour le droit de l'environnement
L'Harmattan
33,00 €
Avertissement produit au Conseil du Roy, pour messire Vincent Ragot, prestre, docteur, en droit canonique, promoteur de l'eglise et diocese d'Alet, deffendeur et demandeur
Vincent Ragot
Hachette BNF
17,00 €
Du domaine public et des choses communes considérés au point de vue des droits, des usages, et des servitudes, auxquels ils donnent naissance
Clément Labye
Hachette BNF
16,00 €
Décret impérial du 24 messidor an XII, relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires, au palais de Saint-Cloud
Napoléon
Hachette BNF
14,90 €