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pour « Les Max et Lili ».
Édit du roy du 9 mars 1654, suppression d'une partie des officiers des élections de ce Royaume, tant en chef que particuliers, receveurs des tailles et du taillon, payeurs des mareschaussées
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Les Organismes spécialisés internationaux., tome V, les organismes internationaux spécialisés. contribution à la théorie générale de, contribution à la théorie générale des établissements publics internationaux
Henri Tassin Adam
Librairie générale de droit et de jurisprudence
193,25 €
Volume 1, Les bases du droit administratif, Notes d'arrêts de Marcel Waline Volume 1, Les bases du droit administratif (source des règles - sujets - actes)
Marcel Waline
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Les juridictions nationales, juge communautaire. Volume 4, Contribution à l'étude des transformations de la fonction juridictionnelle dans les états membres de l'union européenne
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Mémoire signifié pour les prieur & religieux de l'abbaye royale de Saint Germain des-Prés à Paris, , seigneurs fonciers & hauts, moyens & bas justiciers de Suresne . Contre les habitans, corps
XXX
Hachette BNF
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Commentaire sur le Code pénal. Tome 2, Manière d'en faire une juste application, des dissertations sur les questions les plus importantes
Joseph-François-Claude Carnot
Hachette BNF
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Explication des ordonnances de Louis XV, contenant l'ordonnance de février 1731, concernant les donations, l'ordonnance d'août 1735 concernant les testamens. Tome II
Louis XV
Hachette BNF
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Crimes en Touraine, Grands procès et faits de justice du moyen-âge à nos jours
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Éditions Sutton
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